Oser les variantes dans les marchés publics

La direction des achats de l’Etat (DAE) a publié un guide à destination des acheteurs publics ayant pour thème : « Oser les variantes dans les marchés publics : de l’étude d’opportunité au pilotage de l’achat ».

Ce guide a été élaboré par une équipe pluridisciplinaire composée d’acteurs issus de la fonction publique de l’État et de la fonction publique hospitalière. Il invite les acheteurs à inscrire les variantes dans une stratégie déterminée en amont de la procédure, avec l’ensemble des acteurs de l’achat, tout en fixant un cadre méthodologique facilitant et sécurisant le recours aux variantes.

Le guide est composé de 5 chapitres.

Le premier chapitre traite de la définition de la variante, de son régime juridique ainsi que de la portée des modification entraînée par celle-ci.

Le deuxième chapitre est axé sur l’intégration de la variante dans un projet d’achat.

Le troisième chapitre porte sur l’encadrement des variantes dans les documents de la consultation. Cet encadrement passe par la détermination d’exigences minimales ainsi que la fixation des modalités particulières de présentation de ces variantes.

Le quatrième chapitre est relatif à l’examen des offres variantes. Celui-ci doit fait l’objet d’une préparation en amont de la réception des offres.

Le cinquième chapitre enfin a trait au pilotage de l’exécution de l’exécution du marché et des enjeux de communication qui en découlent.

Le guide est complété par deux outils  : la matrice décisionnelle et un outil de dialogue entre les acteurs de l’achat.

Il contient également deux check-lists portant, d’une part, sur les informations à faire figurer dans les documents de la consultation et, d’autre part, sur l’organisation de l’examen des offres variantes.

Citia,
Conseil en Achat public

Le guide