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05/04/2020
Après de difficiles négociations, l’Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) a mis en ligne, le 2 avril 2020, son « Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de coronavirus Covid-19 », préalable indispensable à la reprise des chantiers de BTP.
Ce guide, qui a reçu l’agrément des ministères de la Transition écologique et solidaire, de la Ville et du logement, des Solidarités et de la santé, et du Travail, liste les mesures à mettre en œuvre sur les chantiers, dans les bureaux et les entrepôts, en sus des mesures sanitaires édictées par les pouvoirs publics, pendant la période de confinement. Les entreprises qui ne seraient pas en mesure de les appliquer doivent impérativement stopper leur activité.
Le guide rappelle d’abord sur 1 page les exigences préalables à la reprise des activités du BTP. Il comporte ensuite 7 pages de consignes ainsi que 2 checks-lists et 4 fiches conseils en annexe.
Au titre des exigences préalables, il est rappelé que c’est au maitre d’ouvrage (sauf pour les clients particuliers) de formaliser, après analyse par le maitre d’œuvre et le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), et en accord avec les entreprises intervenantes, « une liste des conditions sanitaires afin de s’assurer que les différents acteurs pourront mettre en œuvre et respecter dans la durée les directives sanitaires générales et les consignes complémentaires édictées dans ce guide ». Ainsi, doivent être prises en compte : la capacité de tous les intervenants à reprendre leur activité, les conditions d’intervention, le nombre de personnes et la coactivité, qui devra être limitée au minimum si elle n’est pas évitable. Le CSPS doit mettre à jour le plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) et définir les mesures à décliner dans les modes opératoires et les plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), en particulier pour éviter la coactivité et respecter la distance obligatoire d’un mètre.
Au titre des consignes générales et particulières aux entreprises, notons :
- La nécessité de désigner un référent Covid-19 par chaque entreprise et pour chaque chantier ;
- Les obligations en matière de mesures d’hygiène et de port d’équipements de protection individuelle ;
- Les obligations d’information du personnel et d’affichage sur les chantiers.
Ce guide sera mis à jour par l’OPPBTP en fonction de l’évolution de l’épidémie et des préconisations du gouvernement.
Citia
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