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Oser les variantes dans les marchés publics

12/03/2021

La direction des achats de l’Etat (DAE) a publié un guide à destination des acheteurs publics ayant pour thème : « Oser les variantes dans les marchés publics : de l’étude d’opportunité au pilotage de l’achat ».

Oser les variantes dans les marchés publics

Guide pratique du 1% artistique et de la commande publique

10/03/2021

Le centre national des arts plastiques (CNAP), en tant qu’acteur central de la politique nationale de la commande publique artistique conduite par le ministère de la culture, a mis en ligne son guide pratique du 1% artistique et de la commande publique.

Guide pratique du 1% artistique et de la commande publique

Sous-traitance dans les marchés publics : l’OECP vous dit tout !

06/10/2020

L’Observatoire économique de la commande publique (OECP) a publié cet été une étude sur la sous-traitance dans les marchés publics. Cette photographie a permis de « dresser un premier état des lieux qualitatif et statistique de la sous-traitance dans les marchés publics » et d’ouvrir des perspectives d’évolution au travers de préconisations pour les acheteurs et les opérateurs économiques. 

Sous-traitance dans les marchés publics : l’OECP vous dit tout !

Dépenses payées sans ordonnancement ou avant service fait : mode d’emploi

18/09/2020

La direction générale des finances publiques a publié une mise à jour de l'instruction présentant les modalités d'application de l'arrêté du 16 février 2015 relatif aux dépenses des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable ou avant service fait. 

Dépenses payées sans ordonnancement ou avant service fait : mode d’emploi

Mise à jour du modèle de certificat de cessibilité

03/08/2020

L’arrêté du 28 juillet 2020 fixant le modèle de certificat de cessibilité des créances issues de marchés publics vient d’être publié au JORF du 2 août 2020.

Mise à jour du modèle de certificat de cessibilité

Un guide pour intégrer l’économie circulaire dans les achats

27/07/2020

L’Institut National de l’Économie Circulaire (INEC), la Métropole du Grand Paris et l’Observatoire des achats responsables (ObsAR) viennent de publier conjointement un guide opérationnel à destination de tous les acheteurs, qu’ils soient publics ou privés, afin de les accompagner dans l’intégration de l’économie circulaire dans leurs politiques d’achats. 

Un guide pour intégrer l’économie circulaire dans les achats